eNEU CP

Groupe de travail : Documents de Place Neu CP / Neu MTN 
  • L’objectif de ce document est de rappeler les impacts du lancement des NEU CP sur la codification des instruments ainsi que les principes d’utilisation d’eNEU CP
  • Il s’agit également de répondre aux principales questions que peuvent se poser un dealer ou un domiciliataire souhaitant utiliser ce produit
  • eNEU CP permet la codification de NEU CP et NEU MTN

Les participants :
  • Fabrice Arlais Euroclear
  • Jean-Chrales Battaglia Caceis
  • Valerie Bichat Natixis
  • Soazig Chapelain Perfetti SG CIB
  • Bertrand Delaitre Caceis
  • Caroline Derocle Euroclear
  • Cyril Dolmatoff ACI France
  • Franck Epin Accenture

  • Frederic Fadat CA CIB
  • Philippe Faure Banque de France
  • Christian Floch ACI France
  • Mariateresa Gonzalez Natixis
  • Franck Hebeisen ACI France
  • Evgenia Houguenade Caceis
  • Thomas Landry Bred
  • Frederic Leon BNP Paribas

  • Christine Mahamba Bred
  • Sylvie Olivier CM Arkea
  • Frederic Planet Natixis
  • Pilar Sanchez Palatibe
  • Sebastine Sixta HSBC
  • Julien Tapin BNP Paribas
  • Marie Thomas HSBC
  • Emmanuelle Trichet Banque de France

Impacts de la réforme sur la codification : 
  • Depuis Juin 2016 , Euroclear France a accompagné la réforme du marché des titres court terme ► Instruments cibles : NEU CPs et NEU MTNs ► Mise en place d’une procédure d’utilisation d’un type unique existant (choix du billet de trésorerie – BTR)

 

  • A compter d’une date ultérieure (Novembre 2017 – à confirmer), un nouveau type unique d’instrument sera utilisé ► Nouvelle codification : type de TCN « NCP » ► Pas d’impact pour les BMTN ► Les créations de certificats de dépôt et billets de trésorerie (BTR et CDN) seront rejetées ► Les instruments créés sous forme de certificat de dépôt ou billets de trésorerie seront conservés sous ce type jusqu’à échéance – Pas de migration prévue – Coexistence avec le nouveau type

Présentation de l’offre Euroclear France pour les NEU CP :
  • Processus d’émission automatisé
  • Distribution possible à toutes les contreparties Européennes grâce à la connexion d’Euroclear France à Euroclear Bank, Clearstream Banking Luxembourg et à T2S qui opérera à terme le règlement livraison de 23 CSDs européens
  • Emission possible en valeur jour
  • Allocation du code ISIN en temps reel, possibilité de réserver des plages de codes
  • Règlement/livraison en € et Monnaie Banque Centrale
  • Eligibilité Eurosystème
  • Allocation automatique du code commun, facilitant la circulation à l’international
  • Paiement et remboursement en devises possible

eNEU CP : Principes de fonctionnement et description des écrans :
eNEU CP : réponse à une demande de place • La mise à disposition des codes Isin d’une émission de TCN apparaît trop longue au regard des pratiques internationales Objectif du service • Accélérer le processus de mise à disposition du code ISIN pour le marché via une délégation de la création des codes ISIN aux dealers Description • Ecran de codification accessible via internet, complément aux solutions existantes • Pouvoir de création « pour le compte de » : le domiciliataire autorise le dealer à codifier un TCN pour l’ensemble des émissions dont il a la responsabilité • Le dealer crée le code ISIN : il s’agit d’une codification (pas de nominal renseigné). Le domiciliataire garde la main sur l’émission et le placement. Pas de risques de « création » de titres. • La fongibilité est contrôlée à la création

Information du groupe de travail (comptes rendus de réunions disponibles sur demande auprès du secrétariat) :
  • Réunion 22 Juin 2017
  • Réunion 18 Janvier 2017
  • Réunion  2 Novembre 2016
  • Réunion  8 Juin 2016
  • Réunion  27 Avril 2016
  • Réunion 7 Avril 2016
  • Réunion 20 Mars 2016
  • Réunion 10 Février 2016

eNEU CP ACI AFTB Euroclear France