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ACI France Women’s network - Evènement « Diversité et fiance de marché » Date de l'venement : jeudi 11 janvier 202411/01/24Women Network Cliquer ici
FINAL SUMMARY - EMMECEMMEC meeting - 28 June 202328/07/23EMMEC Cliquer ici
EMMI Newsletterissue 6 July 2023 01/07/23EMMI Cliquer ici
Communiqué de presse de la BCELa BCE ne prolongera pas l'allégement des exigences de liquidités au delà de décembre 202117/12/21BCE Cliquer ici
Attractivité de la place de Paris pour les financements courtsCP Rapport Financements courts18/11/21Paris EUROPLACE Cliquer ici
Attractivité de la place de Paris pour les financements courtsParis Europlace rapport Attractivité Place de Paris Financements courts 202118/11/21Paris EUROPLACE Cliquer ici
Orientation DALM - Dépôts de trésors auprès des BCOrientation UE 2019/671 de la Banque Centrale Européenne du 9 avril 2019 concernant les opérations domestiques de gestion des actifs et des passifs par les banques centrales nationales (refonte)29/04/19NEU CP MTN ESG Cliquer ici
Standard financial documentation for NEU CP / NEU MTN ESG programsPress release - English version24/06/21NEU CP MTN ESG Click here
Documentation financière-type pour les programmes ESG d'émissions NEU CP / NEU MTNCommuniqué de presse - Version française24/06/21NEU CP MTN ESG Cliquer ici
Money Maket Code Updated version of the UK MM Code 202121/04/21ACI FMA Click here
Explanatory notesUpdated version of the UK MM Code 202121/04/21ACI FMA Click here
Working Group on euro risk-free ratesSummary of responses to the public
consultation by the working group on
euro risk-free rates
on EURIBOR fallback trigger events
15/02/21RFR WG Click here
Working Group on euro risk-free ratesSummary of responses to the public
consultation by the working group on
euro risk-free rates
on €STR-based EURIBOR fallback rates
15/02/21RFR WG Click here
Working Group on euro risk-free ratesNewsletter November 202007/12/20RFR WG Click here
ACC2 contrat interfaceACC2 - contrôle automatique liste Protide et mise à jour du contrat d'interface16/11/20Banque de France Cliquer ici
ACI FMA feedback on MARRevision of the EU Market Abuse Regulation (MAR) - The Possible Inclusion of Spot FX09/10/2020ACI FMA Click here
Rapport ESMAMAR Review report23/09/2020ESMA Click here
Working Group on euro risk-free ratesNewsletter July 202024/07/2020RFR WG Click here
Recommendation by the working group on
euro risk‐free rates
Version Française16/06/2020RFR WG Cliquer ici
Recommendation by the working group on
euro risk‐free rates
English version16/06/2020RFR WG Click here
Communiqué de la Banque de FranceDécisions du Gouverneur prises dans le cadre du SEBC27/05/2020collatéral Eurosysteme et les Prêts Garantis par l’Etat Cliquer ici
ARRC Announces Best Practices for Completing Transition From LIBORThe Alternative Reference Rates Committee (ARRC) today published recommended best practices27/05/20LIBOR Click here
CSPP FAQ updateFAQ on CSPP and non-financial commercial paper06/05/2020ECB Click here
Working Group on euro risk-free ratesNewsletter April 202030/04/2020RFR WG Click here
Communication Banque de FrancePréparation des ateliers thématiques mis en place par la Banque de France visant à présenter les fonctionnalités ECMS24/04/2020CA Cliquer ici
ECB presse release (UPDATE)ECB published a press release entitled “ECB takes steps to mitigate impact of possible rating downgrades on collateral availability”.22/04/2020BCE Click here
ECB presse releaseECB published a press release entitled “ECB takes steps to mitigate impact of possible rating downgrades on collateral availability”.22/04/2020BCE Click here
Webinar Politique Monétaire - Cadre Collateral Covid 19Support de présentation du Webinar organisé par la Banque de France14/04/2020PEPP Cliquer ici
Communiqué de la BCELa BCE annonce un ensemble de mesures temporaires d’assouplissement des garanties07/04/2020BCE Cliquer ici
Coronavirus - ECB press releaseECB announces €750 billion Pandemic Emergency Purchase Programme (PEPP)18/03/2020ECB Click here
Transition LiborCommunication sur transition Libor de la BoE et FCA aux associations10/03/2020LIBOR Cliquer ici
Projet ECMS Point d’étape Banque de France du 12 février 202012/02/2020ECMS Cliquer ici
AFTI - FBF - ACI F - WG Operational impacts of €STR – EONIA transition for money market instruments Minutes of the meetings - English version01/07/2019Benchmarks Click here
AFTI - FBF - ACI F - CR WG transition indices - Enjeux opérationnels de la réforme des indices Compte-rendu des conférences call01/07/2019Benchmarks Cliquer ici
Working Group on Euro Risk-Free RatesChecklist14/02/2020RFR WG Cliquer ici
Working Group on Euro Risk-Free RatesSet of slides14/02/2020RFR WG Cliquer ici
Q&A by the working group on euro risk‐free ratesFrequently Asked Questions14/02/2020RFR WG Cliquer ici
WG Euro RFRPrésentation d'Olivier Hubert 30 janvier 2020RPDM Cliquer ici
Transition LIBOR Les autorités de tutelles Anglo Saxonnes rappellent avec fermeté leur volonté de voir cesser au plus vite l’utilisation par les banques du LIBOR15 janvier 2020LIBOR Cliquer ici
communiqué sur les dernières actualités des groupes de travail d’ACI FMA.(Document en anglais)19 décembre 2019ACI FMA Cliquer ici
FSBFSB - Press release Libor Transition18 décembre 2019FSB Cliquer ici
BIS reportQuarterly report 8 décembre 2019 BIS Cliquer ici
Lettre de fin d’année du Président d’ACI FMA (Document en anglais)Octobre/novembre 2019ACI FMA Cliquer ici
Article Revue Banque - Numéro Spécial de septembre 2019Thèse professionnelle de Christine Mahamba faite dans le cadre du Mastère Spécialisé Senior Management Bancaire –CFPB/ESSEC Septembre 2019Communication Cliquer ici
Money Market Contact GroupDiscours de bienvenue du Vice-Président 24 Septembre 2019BCE Cliquer ici
Money Market Contact Groupcompte-rendu de la réunion 24 Septembre 2019BCE Cliquer ici
Etude Euro money market 2018
Etude 2018Septembre 2019BCE Cliquer ici
Conférence Benchmark - Banque de FranceProgramme de la conférence Benchmark13/09/2019Event Benchmarks Cliquer ici
Conférence Benchmark - Banque de FrancePrésentation de Petra De Deyne - EMMI13/09/2019Event Benchmarks Cliquer ici
Conférence Benchmark - Banque de FrancePrésentation de Mikael Stenström - BCE13/09/2019Event Benchmarks Cliquer ici
Conférence Benchmark - Banque de FrancePrésentation de Dominique Le Masson - BNP13/09/2019Event Benchmarks Cliquer ici
Conférence Benchmark - Banque de FrancePrésentation de Jaap Kes - ING13/09/2019Event Benchmarks Cliquer ici
Conférence Benchmark - Banque de FrancePrésentation de Catherine Wade - ICMA 13/09/2019Event Benchmarks Cliquer ici
Conférence Benchmark - Banque de France Présentation de la FBF - ACI France - AFTI13/09/2019Event Benchmarks Cliquer ici
Projet NEUSGATERéponse envoyée à la Banque de France - Consultation du 27 juin15/07/2019WGDisponible sur l'espace membre via le lien :

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RFR GroupeLettre IASB15/07/2019WG Cliquer ici
Groupe de travail AFTI - FBF - ACI FrancePublication de la note
Version Française et Anglaise
01/07/2019WGDisponible sur l'espace membre via le lien :

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Communiqué de la BCELa BCE calcule un écart ponctuel entre l’€STR et l’Eonia31/05/2019BCE Cliquer ici
Décret no 2019-224 du 22 mars 2019 relatif à l'homologation des systèmes de règlementsBREXIT - Mesures de préparation en cas de no deal28/03/2019Brexit Cliquer ici
Brexit - Support de présentationBREXIT - Mesures de préparation en cas de no deal28/03/2019Brexit Cliquer ici
Arrêté du 22 mars 2019 relatif à l'information des assures et souscripteurs BREXIT - Mesures de préparation en cas de no deal28/03/2019Brexit Cliquer ici
Arrêté du 22 mars 2019 portant fixation de la période d'adaptationBREXIT - Mesures de préparation en cas de no deal28/03/2019Brexit Cliquer ici
Conseil d'administrationCompte-rendu du Conseil d'administration22/03/2019CADisponible sur l'espace membre via le lien :

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Conseil d'administrationCompte-rendu du Conseil d'administration21/02/2019CADisponible sur l'espace membre via le lien :

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Q&REMMI - seconde Publication - EURIBOR19/02/2019WG Cliquer ici
Plan de MéthodologieEMMI - seconde Publication - EURIBOR19/02/2019WG Cliquer ici
Résumé des commentaires des intervenants EMMI - seconde Publication - EURIBOR19/02/2019WG Cliquer ici
Seconde publication EMMI - seconde Publication - EURIBOR19/02/2019WG Cliquer ici
Aspects juridiques des réformes des indices de référenceCommuniqué de presse du Haut Comité Juridique de la Place Financière de Paris20/07/2018WG Cliquer ici
Conseil d'administrationCompte-rendu du Conseil d'administration25/01/2019CADisponible sur l'espace membre via le lien :

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Conseil d'administrationCompte-rendu du Conseil d'administration20/04/2018CADisponible sur l'espace membre via le lien :

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Conseil d'administrationCompte-rendu du Conseil d'administration23/03/2018CADisponible sur l'espace membre via le lien :

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nouveau taux O/NLa BCE publie la synthèse des réponses qu’elle a reçues dans le cadre de la consultation publique qu’elle a lancée le 12 janvier 2018 et à laquelle ACI France et la Fédération Bancaire Française ont répondu conjointement15/02/2018BCE Cliquer ici
Conseil d'administrationCompte-rendu du Conseil d'administration19/01/2018CADisponible sur l'espace membre via le lien :

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Harmonisation du Collateral managementRapport détaillé prépare par le CMH-TF04/01/2018Groupe de travail AFTI ACI FRance Cliquer ici
Demande d'AMI-Pay sur les retours d'AMI-SeCoRapport sur le collateral management
04/01/2018Groupe de travail AFTI ACI FRance Cliquer ici
Codification NEUCPCommunication sur les nouvelles émissions 201818/12/2017Groupe de travail AFTI ACI FRance Cliquer ici
Conseil d'administrationCompte-rendu du Conseil d'administration24/11/2017CADisponible sur l'espace membre via le lien :

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Réunion de bureauCompte-rendu de la réunion du bureau10/11/2017CADisponible sur l'espace membre via le lien :

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nouveau taux O/NVersion Française du communiqué BCE29/11/2017BCE Cliquer ici
nouveau taux O/NLa BCE vient de lancer sa consultation sur la création d’un nouvel indice overnight28/11/2017BCE Cliquer ici
Les dettes souveraines en zone EuroPrésentation de Patrice Cochelin S&P24/11/2017Event ACI France Cliquer ici
Les dettes souveraines en zone EuroPrésentation de Christophe Frankel ESM24/11/2017Event ACI France cliquer ici
courrierAFTI-ACI à la BCECourrier conjoint AFTI-ACI communiqué à la Task Force BCE17/11/2017Groupe de travail AFTI - ACI France Disponible sur l'espace membre via le lien :

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Commission Repo & Collateral ManagementCompte-rendu du 28 septembre 201728/09/2017Commission Repo & Collateral ManagementDisponible sur l'espace membre via le lien :

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Code de bonne conduiteFX Global Code - Traduction Française25/05/2017FX Global Code Cliquer ici
Code de bonne conduite Déclaration d'Engagement (version Française)11/07/2017FX Global Code Cliquer ici
FX Global CodeFX Global Code (version Anglaise)25/05/2017FX Global Code Cliquer ici
FX Global CodeGlobal Code - Statement of Commitment11/07/2017FX Global Code Cliquer ici
Commission Repo & Collateral ManagementCompte-rendu du 22 juin 201722/06/2017Commission Repo & Collateral ManagementDisponible sur l'espace membre via le lien :

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Are markets signalling that the risk of deflation is over?Étude Banque de France10/07/2017DeflationLisible ici
ACI France - Note sur Agences de notation NEU CP-NEU MTNLes agences de notation programmes NEU CP - NEU MTN03/02/2017NEU CP Cliquer ici
ACI France - Guidlelines on Rating Agencies for NEU CP-NEU MTNRating agencies for NEU CP - NEU MTN03/02/2017NEU CP Cliquer ici
Commission Repo & Collateral ManagementCompte-rendu du 18 janvier 201718/01/2017Commission Repo & Collateral Management Cliquer ici
Commission Repo & Collateral ManagementCompte-rendu du 2 novembre 201602/11/2016Commission Repo & Collateral ManagementDisponible sur l'espace membre via le lien :

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ACI France - Code Bonne ConduiteCode de bonne conduite27/06/2016Bonne conduite Cliquer ici
Commission Repo & Collateral ManagementCompte-rendu 7 avril 201607/04/2016Commission Repo & Collateral ManagementDisponible sur l'espace membre via le lien :

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Commission Repo & Collateral ManagementCompte-rendu 23 mars 201623/03/2016Commission Repo & Collateral ManagementDisponible sur l'espace membre via le lien :

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Commission Repo & Collateral ManagementCompte-rendu du 10 février 201610/02/2016Commission Repo & Collateral ManagementDisponible sur l'espace membre via le lien :

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RPDM - GiordanoRPDM 201502/03/2015RPDM 2015 Cliquer ici
RPDM - RavoetRPDM 201502/03/2015RPDM 2015 Cliquer ici
RPDM- Cyril LouchtchayRPDM 201502/03/2015RPDM 2015 Cliquer ici
RPDM-BOKOBZARPDM 201502/03/2015RPDM 2015 Cliquer ici
Répertoire Groupe TCNs 20150210Groupe de Travail
TCNs
10/02/2015Paris 2020-Groupe TCN Cliquer ici
Calendrier des Opérations TLTRO conduites en 2015TLTRO16/12/2014 TLTRO Cliquer ici
PROTOCOLE DE TRANSMISSION DES REPORTINGS STATISTIQUES-Présences DGS SPMS 2014 T3Doc Technique banque de France07/08/2014TLTRO-Protocole de transmission 07/08/2014 Cliquer ici
PROTOCOLE DE TRANSMISSION DES REPORTINGS STATISTIQUES-SéuritéDoc Technique banque de France07/08/2014TLTRO-Protocole de transmission 07/08/2014 Cliquer ici
la Décision ECB-2014-34 de la BCE concernant les TLTRODécision ESCB 29/07/2014TLTRO Recommendations ECB 29/07/2014 Cliquer ici
Copie de déclaration de groupe TLTRODoc Technique banque de France25/07/2014TLTRO - update du 24/07/2014 Cliquer ici
TLTRO_Group certification art 3 a iDoc Technique banque de France25/07/2014TLTRO - update du 24/07/2014 Cliquer ici
TLTRO_Group certification art 3 a iiDoc Technique banque de France25/07/2014TLTRO - update du 24/07/2014pas de fichier
TLTRO-Complément d'informationDoc Technique banque de France24/07/2014TLTRO - update du 24/07/2014pas de fichier
Photo Philippe BordenaveDiscours de Philippe Bordenave, Directeur Général Délégué BNP PARIBAS12/06/2013 AG 2013 Cliquer ici
Philippe Bordenave à l'AG du 6 juin 201309/06/2013 AG 2013 Cliquer ici
Impact on the European repo market and consequences for the financial marketsSource; ICMA04/06/2013TTF Cliquer ici
Communiqué de presse de l'ACI France AFTB sur les titres labellisés STEPCommuniqué de presse de l'ACI france AFTB sur les titres labellisés STEP27/05/2013Communiqué de Presse Cliquer ici
Certificat de dépôt - Marché réguléCommuniqué de la Banque de France24/04/2013Communiqué de Presse Cliquer ici
Conférence des Echos 22 mars : Programme et InscriptionsConférence les échos 201325/02/2013Evènement de Place Cliquer ici
Comminiqué de presse-Evènement du 17 janvier 201RPDM 201321/01/2013Evènement de Place Cliquer ici
Décès de Jean-François Borgy le week-end du 14 juillet 2012Décès de Jean-François Borgy16/07/2012Membres Cliquer ici
Mardi 26 juin 2012 - Décès à Monaco de Joseph LeviDécès de Joseph Levi - ACI Monaco26/06/2012Membres Cliquer ici
Hong Kong Monetary AuthorityCommuniqué Hong Kong25/06/2012Communiqué de PressePas de fichier
Note descriptive sur les prix d'Emission Primaire sur Short Term PapersMarche TCNs29/05/2012Information sur les prixPas de fichier
Les règles prudentielles représentent une menace pour la liquiditéSur notre site avec l'aimable autorisation d'Arnaud Brunet, rédacteur en chef - La Lettre du Trésorier18/07/2011Article de la Lettre du Trésorier -AFTE Cliquer ici
Discours de JP Redouin a l'AG du 30 mai 2011Jean-Paul Redouin, Premier Sous-Gouverneur de la Banque de France, nous a honorés de sa présence à l'AG du 30 mai 201130/05/2011AG 2011Pas de fichier
Compte-Rendu Reunion PuttablesGroupe de travail TCNs06/04/2011TCNs optionnels Cliquer ici
Modele de contrat PuttableGroupe de travail TCNs06/04/2011TCNs optionnelsPas de fichier
Le financement à court terme des banques est soumis à des vents contrairesAGEFI19/01/2011Article AGEFI Cliquer ici
Discours d'ouverture de Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de FranceRencontre des Professionnels de Marché de la Dette et du Change19/01/2011Evènement de PlacePas de fichier
GHOS Press ReleaseRPDM 201112/09/2010GHOS Cliquer ici
Statuts AFTB-ACI France approuvés par l'AG du 25 juin 2010Statuts12/07/2010Statuts Cliquer ici
AG du 25 juin 2010 dans la Galerie Dorée de la Banque de FranceAG 201009/07/2010AG 2010 Cliquer ici
AG du 25 juin 2010 dans la Galerie Dorée de la Banque de FranceAG 201009/07/2010AG 2010 Cliquer ici
AG du 25 juin 2010 dans la Galerie Dorée de la Banque de FranceAG 201009/07/2010AG 2010 Cliquer ici
AG du 25 juin 2010 dans la Galerie Dorée de la Banque de FranceAG 201009/07/2010AG 2010 Cliquer ici
Stress tests publishedEMMI09/07/2010Euribor-EBF Cliquer ici
CESR's Guidelines on a common definition of European money market fundsCESR21/05/2010 CESR Cliquer ici
DEFINITION EUROPEENNE DES OPCVM MONETAIRES-Communiqué de presseRèglementation OPCVM21/05/2010 AFG Cliquer ici
Press ReleaseCESR21/05/2010 CESR Cliquer ici
CASSIOPEIA - Expression of NeedsTrading électronique24/03/2010Corporate Bond Plateform Cliquer ici
CASSIOPEE - Presentation - ENTrading électronique24/03/2010Corporate Bond Plateform Cliquer ici
CASSIOPEE - Présentation - FRTrading électronique23/03/2010Plateforme Obligataire Corporate Cliquer ici
CASSIOPEE - Expression des Besoins - FRTrading électronique23/03/2010Plateforme Obligataire Corporate Cliquer ici
Basel Consultation on International Framework for Liquidity RiskTrading électronique17/02/2010Plateforme Obligataire Corporate Cliquer ici
CEBS Guideline on Liquidity BuffersCEBS17/02/2010Plateforme Obligataire Corporate Cliquer ici